Les points essentiels à prendre compte lors d'une signature du contract avec un constructeur de maison professionnel

December 18, 2023

Vous vous apprêtez à sauter le pas de la construction de votre maison individuelle, un projet de vie passionnant mais aussi semé d'embûches si l'on ne s'y prépare pas avec attention. La signature du contrat avec le constructeur est un moment crucial, qui nécessite de l'anticipation et une vigilance accrue pour éviter les pièges et s'assurer que vos rêves de pierre prennent forme selon vos désirs et dans les règles de l'art. Dans cet article, nous vous guidons à travers quatre points d'attention essentiels à vérifier avant de signer le contrat avec votre constructeur.

Les dispositions communes aux contrats avec ou sans fourniture de plan

Que vous optiez pour un contrat avec ou sans fourniture de plans maison, la loi encadre strictement le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI). Ce contrat doit impérativement être rédigé par écrit. Il peut se présenter sous la forme d'un acte notarié ou sous seing privé. Cela implique pour vous, futurs propriétaires, de vérifier minutieusement certains éléments comme la notice descriptive, la notice d’information, et surtout, l’assurance dommage-ouvrage qui vous protège en cas de malfaçons durant les dix années suivant la réception maison.

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Pour que le contrat soit complet, assurez-vous de la présence de toutes les annexes obligatoires et relisez attentivement les clauses, car elles définissent les obligations de chaque partie et encadrent les éventuels aléas du chantier construction.

Avant d'aller plus loin dans les détails des points à vérifier, il est essentiel de se documenter de manière approfondie. Vous pouvez consulter un guide détaillé sur le sujet en suivant ce lien https://www.echangeimmo.com/construction-de-maison-individuelle-quatre-points-dattention-avant-signature-du-contrat-avec-le-constructeur/ 

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 La cohérence entre le projet et les documents contractuels

Dans l'euphorie de la création de votre future maison, il pourrait être tentant de survoler le contrat, mais c'est là que réside le cœur de votre projet de construction maison. Le CCMI doit refléter fidèlement votre projet et inclure des instructions précises et des plans de travail détaillés.

Assurez-vous donc de la parfaite cohérence entre ce que vous avez en tête, les discours du constructeur et ce qui est effectivement inscrit dans le contrat. Tout doit être aligné, des matériaux aux équipements, en passant par la surface habitable. Ce moment est propice à l'échange et permet de s'assurer que le professionnel a bien compris vos attentes et peut les réaliser selon les contraintes techniques inhérentes au projet construction.